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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVOLUTION
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AMELIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMELIS
COOPERATIVE EVOLUTION, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3596355
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2028
AMELIS de COOPERATIVE EVOLUTION

Présentation de la marque AMELIS

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE EVOLUTION domicilié(e) RUE ERIC TABARLY, CS 80038 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 321 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque AMELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMELIS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.

COOPERATIVE EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : GEN'FRANCE , Vel'Phone


COOPERATIVE EVOLUTION, Société coopérative agricole à capital variable - RUE ERIC TABARLY, CS 80038 - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France - SIREN 305321929


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509201 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 29 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709111 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°709110 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-29

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689246 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27

Ovules et semences pour l'insémination animale ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; Embryons ;

Etudes et recherches génétiques, développement de logiciels de recherche génétique et de gestion d'élevage ;

Services vétérinaires ; Service d'insémination animale, transplantation embryonnaire, contrôles de gestation.